Introduction
L’utilisation de EmafMarket est soumise à l'acceptation pleine et sans réserve de toutes les conditions ci-après et de toutes les conditions affichées sur le site Web.
Toute utilisation des Services aussi bien par l’utilisateur emporte de plein droit l’application des présentes CGU.
EmafMarket se réserve le droit de supprimer un utilisateur, considérant qu’il n’a pas respecté les CGU, sans le lui notifier.
Conditions Générale d'utilisation
Interprétation des termes
Les conditions présentes s'appliquent à la fois au singulier et au pluriel. Chaque fois que le contexte peut l’exiger, tout pronom doit inclure le masculin et le féminin correspondant. Les termes «notamment», «comprend» et «y compris» est réputée être suivie par l'expression «sans limitation». Sauf si le contexte ne s'y oppose, les termes «aux présentes», «des présentes», «aux présentes», «ci-après" et les termes au sens similaire se référent aux conditions dans son ensemble.
Utilisation du site Web
Lors de la procédure d'inscription au site Web. vous créez un mot de passe et un nom de compte.
Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité du nom de compte et du mot de passe, et êtes entièrement responsable de toutes les activités liées à votre compte.
À cette fin, vous vous engagez à :
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2. publier, afficher, télécharger, distribuer ou disséminer tout sujet inapproprié, vulgaire, diffamatoire, obscène, indécent ou illégal, nom, élément ou information personnels;
3. télécharger des fichiers qui contiennent des logiciels ou autres éléments protégés par les lois de propriété intellectuelle, sauf si vous possédez ou contrôlez les droits afférents ou ayez reçu tous les consentements nécessaires pour cela;
4. télécharger ou distribuer des fichiers qui contiennent des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement du site Web ou un ordinateur;
5. mener des enquêtes ou à terme, des concours, des programmes effets « boule de neige»,
6. télécharger un fichier publié par un autre utilisateur d'un service que vous savez, ou devriez raisonnablement savoir, ne peut pas être légalement distribué de cette manière;
7. falsifier ou supprimer toute mention d'auteur, des avis juridiques ou autres appropriés ou des désignations ou étiquettes exclusives concernant l'origine ou la source d'un logiciel ou autre matériel contenu dans un fichier qui est téléchargé;
8. violer tout code de conduite ou autres directives, qui peuvent être applicables pour ou à un service particulier;
9. transgresser les lois ou règlements applicables pour le moment en vigueur dans ou en dehors de Cameroun, et
10. atteinte à aucun des termes et conditions du présent Accord ou tous autres termes et conditions d'utilisation du site Web contient par ailleurs ici.
L'utilisateur accepte et s'engage à ne pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, donner licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information ou logiciel obtenu à partir du site Web. La reproduction illimitée ou massive, la copie du contenu à des fins commerciales ou non commerciales, ou la modification injustifiée de données et d'informations contenus sur le site Web n'est pas autorisée.
Exactitude des données affichées
EmafMarket ne garantit pas que l'aspect du produit final commandé par l'utilisateur soit exactement conforme à ses attentes. En particulier, des modifications de certains aspects de votre commande telle que la taille ou la couleur des articles peut être nécessaire. EmafMarket vous prévient des modifications éventuelles que vous pouvez refuser. Dans ce cas, vous retournerez le produit si vous l’avez reçu et vous serez remboursés.
Propriété intellectuelle
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Résiliation
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Prix et Promotions
Les prix des produits sont affichés sur EmafMarket, dans l’unité monétaire du pays d’exploitation. EmafMarket se réserve le droit de modifier les prix, les produits et les services sans avertir l’utilisateur.
1. Les rabais seront appliqués sur la valeur totale des marchandises, sans la TVA. L’émission ou le rachat d'un bon ou un coupon s'applique sur valeur totale de la commande une fois toutes les remises promotionnelles appliquées.
2. Un seul bon ou coupon peut être utilisé par commande, sauf indication contraire.
Utilisation des codes promo
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Responsabilité de EmafMarket
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Sécurité
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Accès aux données de l'utilisateur
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Livraison
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Modification
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